Nombre de messages: 3 Age: 30 Date d'inscription: 15/04/2007
Sujet: question primordiale Dim 15 Avr - 16:05
salut mon nom est sebastien et jai lintention bientot de macheter une motomarine dun particulier et je me demandait si je peux aller au bureau de licence(saaq)pour faire les transfert de nom ou bien si il faut que je communique avec la garde cotiere du canada ou quelque chose du genre pour completer mon future achat.ecrivez moi vite s.v.p je vous en serait tres reconnaissant merci a la prochaine
e-mail:standard_trls250@hotmail.com
seahorse Participant superactif
Nombre de messages: 265 Age: 37 Région: quebec motomarine: utopia 185 2003 ,sportster 2004 sportster 1996 Date d'inscription: 01/03/2007
Sujet: Re: question primordiale Dim 15 Avr - 16:15
tu vas au bureau de chomage car ces le federal qui s'occupe de cela et tu fait le changement de proprio et ces pas plus compliqué que ca ps ces quoi qu etu a acheter salut et bienvenu mon ami ces la place pour les question
paradise Administrateur
Nombre de messages: 10202 Age: 39 Région: Pointe-aux-Trembles motomarine: BRP GTX 155 2010 Date d'inscription: 18/01/2005
Sujet: Re: question primordiale Dim 15 Avr - 17:25
si je me trompe pas pour la remorque si il y en a une ca prend une procuration de la saaq. Que tu peux aller imprimer sur le site de la saaq et il va faloir que tu déclares la remorque genre la valeur et payer les taxe( seulement sur la valeur de la remorque) que tu peux déclarer 100$.
Au derniere nouvelle c'étais comme ca.
Invité Invité
Sujet: Re: question primordiale Dim 15 Avr - 18:16
Sur les remorque il y a pas de taxe a payer mais la plaque coute je crois 75$ et il faut soit que les 2 partie soit la ou il faut que le vendeur remplisse une procuration mais n'importe comment il on sur le site de la saaq un formulaire a : http://www.saaq.gouv.qc.ca/documents/documents_pdf/envrac/procuration.html la avec la procuration il te faut un petit contra de vente comme popur le sea doo et que le vendeur signe a l'arriere des papiers d'immatriculation
pour L'embartcation bien sure pas de taxe ni de frais tu doit avoir le contras de vente signé daté, et lieux de transaction il doit y avoir la description du vehicule avec son no de série et immatriculation et année expemple :
montréal le 15-04-2007
Mr vendeur vend un sea-doo GTX 1996 immatriculer 10D 1234 no série bbx000000096 vendu a Mr acheteur pour le prix de XXXX$
signature Mr vendeur_________ signature Mr acheteur __________ a MTl le 15-04-2006
et les papier d'immatriculation qu'il doit remplire et signé au verso. Avec tout ca tu va comme les autre on dit dans un bureau de chomage. Il est super importen d'avoir tout ca bien remplis et signée si non pas possible.
paradise Administrateur
Nombre de messages: 10202 Age: 39 Région: Pointe-aux-Trembles motomarine: BRP GTX 155 2010 Date d'inscription: 18/01/2005
Sujet: Re: question primordiale Dim 15 Avr - 19:24
Il n'y a plus de taxe sur la valeur de la remorque? Pas sur a moins que ca changer.
mazda Nouveau participant
Nombre de messages: 3 Age: 30 Date d'inscription: 15/04/2007
Sujet: Re: question primordiale Dim 15 Avr - 20:04
ok good ca maide enormement vraiment je vous remercie .Jai bien hate de regler tout ca et en passant je voulais savoir si jetais obliger davoir mon permi nautique pour acheter koi que ce soit qui vas sur leau equiper dun moteur parce que jai lintention de passer lexamen mais c pas fait encore mais c juste une question de jour en vrai tk pour linstant ca maide beaucoup merci a plus
paradise Administrateur
Nombre de messages: 10202 Age: 39 Région: Pointe-aux-Trembles motomarine: BRP GTX 155 2010 Date d'inscription: 18/01/2005
Sujet: Re: question primordiale Dim 15 Avr - 20:23
Voici une bonne adresse pour ton examen: http://www.motomarine.ca/carte
Ca garde une bonne maintenance du site et du forum
Invité Invité
Sujet: Re: question primordiale Dim 15 Avr - 22:25
Non tu n'a pas besoin du permi pour acheté mais il va te le faloir pour la conduire
Invité Invité
Sujet: Re: question primordiale Dim 15 Avr - 22:27
Je n'ai jamais payer de taxe sur de remorque venand de particulier juste le 75$ pour la plaque on m'étais sur le contras la valeur de la remorque a 100$.
spooner Participant
Nombre de messages: 40 Age: 58 Région: laval (duvernay) motomarine: gtx limited 1998 Date d'inscription: 03/04/2005
Sujet: Re: question primordiale Lun 16 Avr - 0:14
si tu a mis la remorque a ton nom a la saaq et que tu la declarer a 100$ tu as payer $ 7.50 de taxe, c est ce que je viens de payer la semaine derniere sur le mien .
De nos jour en bas de 1000$ c'est plus une dépence juste du petit change
Invité Invité
Sujet: Re: question primordiale Mar 17 Avr - 13:50
spooner a écrit:
si tu a mis la remorque a ton nom a la saaq et que tu la declarer a 100$ tu as payer $ 7.50 de taxe, c est ce que je viens de payer la semaine derniere sur le mien .
Je confirme le calcul. Pour l'immatriculation de l'embarcation tu devras avoir un contrat de vente du vendeur confirmant la vente et le prix. Cela te coutera rien....
Lepompier Participant superactif
Nombre de messages: 4535 Age: 102 Région: Montréal (Tetreaultville) motomarine: GTX-Di 2001 Date d'inscription: 02/02/2005
Sujet: Re: question primordiale Mar 17 Avr - 14:26
Une chance que tu es là X-Ray
question primordiale
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum