Un jugement ouvre la porte au contrôle des bateaux...

Un jugement ouvre la porte au contrôle des bateaux sur les lacs

Article mis en ligne le 18 février 2009

Pierre Dépôt invite les Municipalités de la MRC de Memphrémagog à s'inspirer d'un récent jugement de la Cour supérieure pour limiter l'accès des embarcations à moteur sur leurs lacs.
Selon lui, cette décision ouvre la porte à un meilleur contrôle des bateaux, plus particulièrement ceux appartenant aux plaisanciers en provenance de l'extérieur de la région. «Une ville peut difficilement interdire l'accès aux riverains, mais elle pourra maintenant trier grâce à ce jugement», explique-t-il.

Ce jugement pourrait avoir des répercussions jusqu'ici, car il reconnaît que les Municipalités peuvent interdire l'accès des embarcations à moteur aux plans d'eau pour des motifs de protection de l'environnement. À ses yeux, le règlement de Saint-Adolphe-d'Howard n'a pas pour caractère véritable de régir la navigation, qui demeure sous la responsabilité du gouvernement fédéral. «Je suis très heureux, car on passera outre la bureaucratie de Transports Canada», se réjouit Pierre Dépôt.

La décision du juge Jean-Yves Lalonde, de la Cour supérieure du Québec, confirme la légalité et l'applicabilité du règlement nautique numéro 535-2 de Saint-Adolphe-d'Howard concernant les accès, la protection des berges et la sécurité nautique.

On y lit que «Le Tribunal est d'avis que ce pouvoir comprend celui de limiter l'accès aux plans d'eau du territoire en contrôlant le surnombre des embarcations à moteur.»

Pierre Dépôt pense que le contrôle avant la mise à l'eau représente la clé du succès. Il suggère aux Municipalités d'exercer leur plein pouvoir à leurs propres rampes d'accès en refusant carrément les non riverains qui souhaitent sillonner un lac. Elles pourraient aussi limiter l'accès en refusant les wakeboards, par exemple, ou seulement accepter les bateaux électriques. «Les élus pourront maintenant le faire grâce à ce jugement», croit-il.

La stupidité des babyboomers et leur oeuvre....

Para, j'ai bien le goût de me laisser aller sur ce sujet, car cela me touche....mais pour le bien-être du forum, je vais m'abstenir...

@#$@#$#@%$ que la langue me fait des tours.... Smile

Errrrrtenez-moi qqqun...!

Moi j apelle ca une gang de frustrer qui veule garder tout pour eux seul

Je peu comprendre pour certain tres petit lac mais idee c est de etande a tout les lac

Je pense que cela va en dehors de la liberté de profiter de la nature

Quand tu achete une propriéte pres d un lac tu devrait t attendre a cela de voir du monde ce promener dessus

Cela me fait pensé au gars qui son sur leur cruiser en plein milieux du lac et te fond signe de pas faire de vaque car il mange et son verre de vin et sur la table et il ne veut pas que avec tes vaques tu le fasse renverser lolll

Déja la présentement quand tu a une embarcation 2 temps il t empeche a certaine place de decendre a cause que tu polue la si en plus tu leur donne droit de accepter juste les riverain cela veut dire que nous qui vivons pres de la ville aurons plus droit a rien ont devrait nous aussi dire si tu ne reste pas sur le terrain de la ville de Montreal tu a pas le droit entrer sur Ile avec ton auto j aimerait voie ce que ce monde dirait de ce reglement qui semble etre similaire a ce qu il veule faire avec les embarcations

Moi aussi je dit c est des stupidité qui devrait pas passer en cours la nature appartient a tout le monde quand tu achete un terrain sur le bord de eau le terrain t appartient mais pas le lac cri... belle gang de cagnouiinnnn

Peanuts clown

Peanut dans quelque année il va juste nous rester le fleuve pour des noware comme nous qui non pas de résidence sur le bord de l'eau pour faire de la motomarine!!!

Tu sais para en 2004 quand j' ai vendue mon Sea Doo 2 temps et me suis acheter un jet Boat 4 temps c est une des raisons qui mon fait changer embarcation car en 2004 il commencait a fermer certain lac au personne qui avait des embarcation 2 temps fallait être résident si non oublie ca tu decend pas a eau icitte .

Et la c est le bout de la merdre excuse mon expression mais c est injuste eau appartient a tout le monde non pas a une pogner de personne habitant autour ou qui fond partie de la region si il y a qq un qui part une petition contre empechement de ce mettre a eau sur un lac je signe toute suite lollll

Peanuts clown

Ma soeur vit dans les Laurentides et je n'ai jamais pu y amener mes embarcations car on doit être un résident... pourtant les Laurentides est un endroit très touristique, mais pas sur l'eau. C'est décevant.

Peanuts a écrit:

Moi j
Déja la présentement quand tu a une embarcation 2 temps il t empeche a certaine place de decendre a cause que tu polue la si en plus tu leur donne droit de accepter juste les riverain cela veut dire que nous qui vivons pres de la ville aurons plus droit a rien ont devrait nous aussi dire si tu ne reste pas sur le terrain de la ville de Montreal tu a pas le droit entrer sur Ile avec ton auto j aimerait voie ce que ce monde dirait de ce reglement qui semble etre similaire a ce qu il veule faire avec les embarcations

Peanuts clown

Je peut comprendre pour les petit lac ou vraiment l'espace n'est pas la mais dans les lac aussi grand que les lac mentionner c'est ridicule complètement fou.

C' est peu être fou baloo mais c est la réalité

Et c' est pas juste une question de grandeur de lac si non je te l accorde la c est comprenable été prochain fait le test par toi même accroche ta remorque derrière ton auto et monte dans le nord et va essayer de te mettre sur un Lac au hazard tu va voir certain Lac non pas de cende public ou la décente est municipal et tu a pas le droit de la prendre a cause que tu est pas résident comme dit Bouchro

Une chose faut pas oublier c est pas juste a cause des moto marine qu' il fond cela mais aussi pour le speed boat avec un son enfer je peu les comprendre jusqua un certain point car non ca doit pas être drole d avoir certain speed boat qui degage un son enfer avec leur 2 moteur et exhast modifier qui ce cour apres sur le lac comme ont dit c' est toujours le bon qui paie pour le méchant et bien plus facile de punir tout le monde que de punir les qq coupable c' est ca la société lolll

La moral de cette histoire c est que beaucoup de monde qui son sur le bord d' un Lac devrait être en plein milieux du bois avec 5 milles personne autour comme cela il aurait la paix et la nous c.... lollllll

Peanuts clown

Comme tu dit Peanuts sur certain bateau il y a un son enfer , pourquoi il y a pas un règlement pour que le bruit soit modifier au plus bas possible comme si tu remarque les auto , les moto etc.

La" peut être la solution et comme sa tout le monde serais satisfait et les bon ne sera pas punis par les sens dessin

Le règlement existe Baloo, les manufacturiers ont un nombre de décibels maximum è respecter, le bobo c'est que les gens modifient leurs échappement et entrée d'air or les machines deviennent plus puissantes, mais aussi plus fatiguantes à entendre.

Aussi les gens ne font pas la différence entre 'faire le fou sur le fleuve' et sur un lac paisible....les conséquences ne sont pas les mêmes.

Il faut toujours penser que lorsque l'élastique est étiré au bout la prochaine étape est qu'il se brise....donc ne pas jouer avec les nerfs des riverains.....ne pas niaiser devant leurs quais, faire du bruit, des vagues ou bien de la musique à tue-tête devant chez eux...ou de faire des sports nautiques juste devant eux en tournant en rond tout le temps.

Malheureusement....ce n'est pas tout le mode qui pense à cela...et des accès se perdent à chaque année à cause de cela.

JEEPSTER a écrit:

Aussi les gens ne font pas la différence entre 'faire le fou sur le fleuve' et sur un lac paisible....les conséquences ne sont pas les mêmes.

Il faut toujours penser que lorsque l'élastique est étiré au bout la prochaine étape est qu'il se brise....donc ne pas jouer avec les nerfs des riverains.....ne pas niaiser devant leurs quais, faire du bruit, des vagues ou bien de la musique à tue-tête devant chez eux...ou de faire des sports nautiques juste devant eux en tournant en rond tout le temps.

Malheureusement....ce n'est pas tout le mode qui pense à cela...et des accès se perdent à chaque année à cause de cela.

Écoute Jeepster en acore total avec toit on vie un peut la situation au chalet il ne respecte pas les boués de plage ça prend un coup "solide parfois" la musique ont peut en parler ont a déjà fait les plaine pour que sa diminue a la ville mais oublie il font la sourde oreille et parfois ça peut être la cause des problème des riverains qui sont tanner que aucune action se prenne , et la police un vrais farce il vienne la semaine quand il y a personne sur les plages mais la fin de semaine comme un fantôme ont les voie pas.