Salut,

Je prépare le contrat final pour acheter ma premièere motomarine d'un particulier. Je vais chercher un chèque certifié demain. Dans la transaction voici les documents que je crois nécessaires:

1) Contrat (utilise le modèle de service Canada) http://www.servicecanada.gc.ca/fra/sc/bateaux/pdf/billofsale-actedevente-fra.pdf
2) Copie originale de la facture d'achat (que je garde)
3) Copie du permis d'embarcation de plaisance

Y-a-t'il d'autres documents que je dois obtenir?

pour la motomarine tout est correct ...

mais as tu pensé a la remorque ??

http://www.saaq.gouv.qc.ca/formulaires/5498-50.pdf

Procuration signé par le vendeur et bien spécifier que :: monsieur un tel (vendeur ) t'autorise a faire les transfert de propriéte (ecrit tel quel )

Merci Bizz. J'airais eu des problèmes sans ce conseil. Est-ce qu'il y en a en anglais?

Aussi, la remorque est en Ontario donc immatriculée en Ontario. Le doc du Québec c'est ok?

je sais pas si il y a une version anglaise mais parcours le site de la saaq tu truveras surement un reponse ua sujet d'un tranfert entre province

Quand les doigts shakent, faut arrêter

compend pa vot joke......... ya pas d'erreur la dedans ...c'est mon accent anglais pou ceux qui reste proche de l'ontario

non mais , c'est a cause d'un clavier OVER TAPPÉ par des ados sur MSN et Facebook....les touche commence a etre fatiqué.......faut appuyer fort